- commission publique
- государственная комиссия
Dictionnaire Français-Russe d'économie. - Lutetia Rossica. E.P. Ostrovskaya, L.G. Kuzminok. 2005.
Dictionnaire Français-Russe d'économie. - Lutetia Rossica. E.P. Ostrovskaya, L.G. Kuzminok. 2005.
Commission Administrative Paritaire — Pour les articles homonymes, voir CAP et Commission paritaire. Une commission administrative paritaire (CAP) est une instance de représentation et de dialogue de la fonction publique française. Ce sont les organes de représentation des agents… … Wikipédia en Français
Commission nationale de l'informatique et des libertés — Région France Devise : L informatique doit respecter l identité humaine, les droits de l homme, la vie privée et les libertés … Wikipédia en Français
Commission Nationale Du Débat Public — Pour les articles homonymes, voir CNDP. Le débat public est, en France, une phase de la procédure d instruction des grands projets d aménagement ou d infrastructure qui permet aux citoyens de s informer et d exprimer leur avis sur l intérêt et… … Wikipédia en Français
Commission nationale de débat public — Commission nationale du débat public Pour les articles homonymes, voir CNDP. Le débat public est, en France, une phase de la procédure d instruction des grands projets d aménagement ou d infrastructure qui permet aux citoyens de s informer et d… … Wikipédia en Français
Commission nationale du debat public — Commission nationale du débat public Pour les articles homonymes, voir CNDP. Le débat public est, en France, une phase de la procédure d instruction des grands projets d aménagement ou d infrastructure qui permet aux citoyens de s informer et d… … Wikipédia en Français
Commission Consultative Départementale De Sécurité Et D'accessibilité (France) — La commission consultative départementale de sécurité et d accessibilité, dont la structure actuelle date du décret du 8 mars 1995, est l organisme compétent, à l échelon départemental, pour donner des avis à l autorité investie du pouvoir de… … Wikipédia en Français
Commission consultative departementale de securite et d'accessibilite (France) — Commission consultative départementale de sécurité et d accessibilité (France) La commission consultative départementale de sécurité et d accessibilité, dont la structure actuelle date du décret du 8 mars 1995, est l organisme compétent, à l… … Wikipédia en Français
Commission consultative départementale de sécurité et d'accessibilité (france) — La commission consultative départementale de sécurité et d accessibilité, dont la structure actuelle date du décret du 8 mars 1995, est l organisme compétent, à l échelon départemental, pour donner des avis à l autorité investie du pouvoir de… … Wikipédia en Français
Commission Des Finances, De L'économie Générale Et Du Plan — Commission des finances, de l économie générale et du contrôle budgétaire La Commission des finances, de l économie générale et du contrôle budgétaire est une commission de l Assemblée nationale française créée le 1er juillet 2009[1].… … Wikipédia en Français
Commission des finances, de l'economie generale et du plan — Commission des finances, de l économie générale et du contrôle budgétaire La Commission des finances, de l économie générale et du contrôle budgétaire est une commission de l Assemblée nationale française créée le 1er juillet 2009[1].… … Wikipédia en Français
Commission des finances, de l'économie générale et du plan — Commission des finances, de l économie générale et du contrôle budgétaire La Commission des finances, de l économie générale et du contrôle budgétaire est une commission de l Assemblée nationale française créée le 1er juillet 2009[1].… … Wikipédia en Français